D2024-656 - Note relative aux Congés Bonifiés - Etablissement du plan de transport Eté 2025
Note D2022-164 - Addendum gestion des congés bonifiés
Décret n° 2020-851 du 2 juillet 2020 portant réforme des congés bonifiés dans la fonction publique
GUIDE APHP DES CONGES BONIFIES 2021